INFORMATIONS LEGALES

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

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RAFF ARTS
Raffi Alexanian
3 montée des soeurs
01150 Saint Sorlin en Bugey
Tél : 06 11 63 15 64
SIRET : 952943470000015
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Capital : 0€
Contact : contact.raff.arts@gmail.com


ÉDITEUR DU SITE

FM CRÉASITE
Malbouires Fabien
4 grande rue
02540 VIELS MAISONS
Tél : 06 26 85 96 63
SIRET : 928 901 339 00012
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Capital : 0€

 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique : FM Créasite
Responsable du site / Webmaster : MALBOUIRES Fabien / FM Créasite
Hebergeur : IONOS
Siège : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

 

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de RAFF ARTS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par RAFF ARTS sur le site Raff-arts.com.

 

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.